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18 octobre 2010 1 18 /10 /octobre /2010 18:21
http://profile.ak.fbcdn.net/hprofile-ak-snc4/hs321.snc4/41564_143209819055635_7986_n.jpgRémy Vettor, candidat PS à l'élection cantonale savernoise de mars prochain, commente la hausse départementale de la taxe d'habitation.

« Conséquence attendue de la suppression de la taxe professionnelle, le conseil général du Bas-Rhin, par la voix de son président M. Kennel (UMP), (...) appelle à la "nécessaire" augmentation de la taxe d'habitation.
 
Après avoir subi une augmentation de 24% pour les Savernois en 2008 [et] une augmentation de 25% de la part de la communauté de communes de Saverne pour cette année sur la taxe foncière et la taxe d'habitation, voici venu le temps de l'augmentation de la part du conseil général sur la taxe d'habitation due à la réforme de la taxe professionnelle. En effet, le conseil général voyant ses comptes arrivés dans le rouge, a décidé d'augmenter sa part du gâteau. (...)
 
Pourquoi cette augmentation ? La suppression de la taxe professionnelle, voulue par le président Sarkozy et votée par le député-maire UMP Émile Blessig, aboutit au basculement des taxes dues par les entreprises sur les particuliers. L'État va dorénavant encaisser trois taxes (CVAE, CFE et TCCI) à la place de la taxe professionnelle. Ces trois taxes ne compensent pas la totalité du montant collecté auparavant.
 
Le produit de ces trois taxes sera reversé aux collectivités locales au bon vouloir de l'État.
Engendrant ainsi une recentralisation par l'argent ! Les collectivités locales, dont le conseilgénéral fait partie, doivent naturellement chercher des recettes supplémentaires pour pallier ce manque de liquidités.
 
Le choix du conseil général du Bas-Rhin n'a pas été celui de la réduction de son train de vie.
Au contraire ! Il a préféré taxer davantage les foyers fiscaux. C'est un choix très contestable et préjudiciable. D'autant plus au regard des dernières initiatives du conseil général : engagement dans le golf de la Sommerau (1 370 000€), engagement dans le Grand contournement ouest, affichage propagande sur panneaux 4 par 3 pour vanter le conseil général, modernisation du logo du conseil général, etc. (...)
 
La section PS de Saverne et Rémy Vettor (...) dénoncent ces pratiques (...). Une politique basée sur l'économie, l'écologie et le social doit maintenant voir le jour au sein du conseil général. C'est pourquoi nous demandons le désengagement du conseil général dans les projets du golf de la Sommerau et du GCO afin d'affecter cette somme à des projets sociaux. (...) »
Article paru dans les DNA du 17 octobre 2010
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6 octobre 2010 3 06 /10 /octobre /2010 18:51

http://a21.idata.over-blog.com/1/17/61/27/taxe-d-habitation.gifConséquence attendue de la suppression de la Taxe Professionnelle, le Conseil Général du Bas Rhin, par la voix de son Président M KENNEL (UMP), a fait paraître dans son magasine TOUT LE BAS RHIN de septembre – octobre un article appelant la « nécessaire » augmentation de la taxe d’habitation.

 

Après déjà avoir subit une augmentation de 24 % pour les Savernois en 2008.

 

Après avoir subit une augmentation de 25 % de la part de la Communauté de Communes de Saverne pour cette année sur la Taxe Foncière et la Taxe d’Habitation.

 

Voici venu le temps de l’augmentation de la part du Conseil Général sur Taxe d’Habitation due à la réforme de la taxe professionnelle.

 

En effet, le Conseil Général voyant ses comptes arrivés dans le rouge, a décidé d’augmenter sa part du gâteau. Cette dernière est de l’ordre de 20 %. Cette augmentation n’est pas neutre. Elle est estimée de 35 à 75 euros par foyer ! Chaque foyer de la Communauté de Communes de Saverne va ainsi voir sa Taxe d’Habitation augmenter de 11 % en moyenne par rapport à l’année 2009. Certaines familles veront même une augmentation de 21 %

 

Pourquoi cette augmentation ?

 

La suppression de la taxe professionnelle voulue par le président Sarkozy et votée par le député-maire UMP Emile Blessig, aboutie au basculement des taxes dues par les entreprises sur les particuliers.

 

L’Etat va dorénavant encaisser trois taxes (CVAE, CFE et TCCI) à la place de la taxe professionnelle. Ces trois taxes ne compensent pas la totalité du montant collecté auparavant. Le produit de ces trois taxes sera reversé aux collectivités locales au bon vouloir de l’Etat. Engendrant ainsi une recentralisation par l’argent !

 

Les collectivités locales, dont le Conseil Général fait parti, doit naturellement chercher des recettes supplémentaires pour palier à ce manque de liquidité.

 

Le choix du Conseil Général du Bas Rhin n’a pas été celui de la réduction de son train de vie. Au contraire ! Il a préféré taxer d’avantage les foyers fiscaux. C’est un choix très contestable et préjudiciable.


D’autant plus au regard des dernières initiatives du Conseil Général :

- Engagement dans le Golf de la Sommerau (1 370 000 €)

- Engagement dans le Grand Contournement Ouest

- Affichage propagande sur panneaux 4 par 3 pour vanter le Conseil Général

- Modernisation du logo du Conseil Général

- Etc, etc

 

L’UMP a une fois de plus fait le choix d’amputer le pouvoir d’achat des Français. Les promesses de l’éternel candidat président Sarkozy sont une fois encore vaines.


La section PS de Saverne et Rémy VETTOR, candidat à l’élection Cantonale de Saverne de 2011, dénoncent ces pratiques scandaleuses et graves de conséquences pour les familles.

Une politique basée sur l’économie, l’écologie et le social doit maintenant voir le jour au sein du Conseil Général.

 

C’est pourquoi nous demandons le désengagement du Conseil Général dans les projets du Golf de la Sommerau et du C.G.O. afin d’affecter cette somme à des projets sociaux, pouvant être redistribuer aux plus faibles.

 

Le contribuable que nous sommes, ne doit pas être l’éternel variable d’ajustement d’une politique à court terme uniquement basée sur l’actualité et sur l’événementiel.

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27 septembre 2010 1 27 /09 /septembre /2010 20:49

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Jeudi 16 septembre à 20heures à la brasserie la Cave Profonde à Saverne


Rémy VETTOR accueille les camarades présents et propose d’aborder l’ordre du jour qui est  le suivant :

 Les élections cantonales de mars 2011 à Saverne et à Marmoutier
 Les retours du bulletin d’information
 L’organisation des primaires
 Le repas de rentrée de la section
 Divers

 

1.Accueil des nouveaux adhérents.

 

Les adhésions de Bernard LACROIX et de Brigitte LACROIX sont validées par les camarades présents. Bernard LACROIX est retraité de l’Education Nationale et Conseiller Municipal à Saverne. Son épouse, Brigitte LACROIX, est Médecin de Santé Publique.
Trois autres personnes ont demandé leur adhésion à la section de Saverne, leurs adhésions seront validées lors d’une prochaine réunion de section ou samedi 18 lors de la rencontre de rentrée.


2.Repas de rentrée de la Section de Saverne.

 

Ce repas se déroulera à Dossenheim, 35 à 40 personnes sont prévues.
Pernelle RICHARDOT, Conseillère Régionale et Maire-Adjointe de Strasbourg sera présente. Sera présent également, Mathieu Cahn, premier secrétaire de La Fédération du Bas-Rhin.
Rémy présente l’organisation de cette rencontre, une visite sera prévue après le Repas.
Pierre nous informe que le Cercle de Silence aura lieu le 30 septembre, Place du Château à Saverne entre 18h et 19h, il y participera.


3. Organisations des primaires.

 

Ces primaires devraient se dérouler octobre 2011.
Rémy donne les grandes lignes de l’organisation des primaires qui vont nécessiter la mise en place d’une logistique importante.
Toute personne inscrite sur une liste électorale pourra participer à la désignation du candidat du PS.

 

Un bureau de vote sera constitué pour 5000 habitants. La section devra gérer une dizaine de bureaux de vote environ.
Les électeurs qui voudront participer à ces primaires ouvertes devront signer. Un document assurant qu’ils respectent les valeurs républicaines. Une participation financière sera demandée à chaque électeur.
Chaque bureau de vote devra être présidé par un membre du PS.

 

Un rapide tour de table est fait :
Micheline se chargera de l’organisation des Primaires du canton de Marmoutier, Pierre du Canton de Saverne hors Saverne, Bernard de la Ville de Saverne et Claude du Canton de Bouxwiller.
Il s’agit naturellement d’une première esquisse, il faudra attendre les informations officielles pour affiner la démarche.

 

4. Les retours du bulletin d’information.

 

12 000 bulletins ont été distribués à ce jour.
Denis doit encore poursuivre la distribution dans des communes non couvertes à ce jour.
Les cantons de Saverne et Marmoutier ont été couverts dans leur totalité. Le Canton de Bouxwiller n’est pas totalement fait.
Des nouvelles sont le résultat concret de cette distribution.
Cédric est satisfait de l’accueil qui a été fait par les citoyens lors de la distribution, des contacts se sont ainsi réalisés et cela va dans le bon sens. Il faut se faire connaître, il faut rencontrer les citoyens, il faut être auprès d’eux. Marquer notre présence et s’affirmer sont pour nous deux objectifs nécessaires.
Des questions fréquentes au sujet du golf, du TGV ont été abordées.
Un deuxième bulletin est prévu pour poursuivre les objectifs que nous nous sommes fixés et pour naturellement préparer les élections cantonales.

 

5. Elections cantonales.

 

Rémy fait le point sur la situation du canton de Saverne.
Cédric ne sera pas candidat pour d’heureuses raisons familiales.
Rémy a décidé d’être candidat et il présente les grands axes de sa campagne qui doit être un temps fort de la vie de la Section. Au niveau des alliances, il est ouvert à toutes les propositions et alliances émanant des partis de Gauche.
Les Verts au niveau départemental ont décidé de présenter des candidats, il n’y aura pas d’alliance au premier tour, en revanche les Verts laissent ouvert au niveau local des alliances dès le premier tour.

 

Rémy a déjà constitué les grandes lignes de son organigramme de campagne.
Rémy Vettor a demandé à Cédric Marchal d'être son directeur de campagne. Ce dernier a accepté cette fonction avec plaisir.
Cédric présente les trois piliers de la campagne et les résume en trois mots : Social, Environnement et Economie.

 

Il faudra faire un effort particulier en direction des jeunes, Cédric insiste sur le fait qu’il faudra expliquer clairement le rôle du Conseil Général.

 

Rémy a accepté la lourde responsabilité d’être candidat, pendant toute la durée de la campagne, Micheline et Claude auront la charge d’animer la Section de Saverne à sa place.
Il faut rentrer en campagne le plus rapidement possible afin que la charge représentée se répartisse avec un bon équilibre et d’autant plus d’efficacité.
Des moyens d’information vont être mis en place rapidement :

 

Les plus modernes :
Utilisation du site de la section
Compte Tweeter
Facebook
Ouverture d’un site de campagne : www.remy-vettor.fr

Les moyens plus traditionnels :
Articles DNA
Publication d’un deuxième Bulletin d’Information, courant novembre.
Réunions publiques à Monswiller, Dettwiller et Saverne
Le bouche à oreille pour dire tout le bien que nous pensons de Rémy.

 

Les cantonales vont marquer un tournant pour notre secteur. Pour ce faire, Rémy souhaite ouvrir un local de campagne visible et si possible dans la Grand rue à Saverne. Plusieurs opportunités s’offrent à lui. Le local de campagne devrait être ouvert de novembre 2010 à mars 2011 avec la volonté de réaliser des permanences.

 

Ce local de campagne est l’un des moyens pour décomplexer la gauche dans une région traditionnellement ancrée à droite

 

Souhaitons une bonne campagne à Rémy au service des idéaux qui sont les notres.

Il est dix heures, Rémy clôt la réunion.

 

Bernard LACROIX.                            Rémy VETTOR
Secrétaire de réunion.                        Secrétaire de Section.

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21 septembre 2010 2 21 /09 /septembre /2010 21:01

Comme l’avait annoncé le quotidien « DNA   » dans son édition du 17 septembre dernier, je serai donc candidat aux élections cantonales qui auront lieu en mars prochain dans notre canton de Saverne.


Laissez-moi  vous exposer, en quelques mots, l’esprit de ma candidature au poste de Conseiller Général du département du Bas Rhin.

 

Je tiens tout d’abord à préciser qu’il ne s’agit ici que de l’annonce de ma candidature, et non de la présentation de mon programme qui viendra ultérieurement (courant du mois de novembre).

 

Si j'étais carriériste, ce n'est pas à gauche que je me serai déclaré, dans cette région historiquement ancrée à droite.  

 

J'ai toujours été soucieux du bien être des autres.

 

Je déteste l'injustice, je combat toutes les formes d'inégalités et toutes les atteintes au monde animale et végétale.

 

Mon combat politique peut se résumer en une volonté de faire avancer les valeurs de gauche dans cette circonscription (social, écologie, égalité, fraternité, démocratie,...).

 

Alors, quel est l’esprit de cette candidature ?         

 

Si je devais la résumer en une phrase, je dirais que c’est la candidature d’un homme de convictions, proche des réalités du terrain et œuvrant pour le bien commun.

 

Je souhaite le meilleur pour notre territoire et ses habitants.

 

Ma candidature ne se résume pas à de simples effets d'annonces. Je m'engage auprès de vous, à respecter scrupuleusement le programme qui aura été établit pour vous et avec vous. 

 

Par cet engagement, j'ai à cœur d' améliorer la qualité de vie des Bas-rhinois.

 

J'ai également la volonté de combattre, aujourd'hui, plus qu'hier, les politiques menées  par le Gouvernement, notamment les réformes territoriales  et fiscales  qui réduisent les moyens financiers des départements.

 

C'est le principe même de la décentralisation et des actions politiques locales au plus près des citoyens qui sont mises à mal. Le canton de Saverne n'échappe pas à ces soubresauts et c'est sur ce territoire que je souhaite  la mise en place d'une politique de développement durable, d'une politique de transport accessible à tous et d'une politique solidaire renforcée.

 

Je  ferai  campagne sur les problèmes locaux, mais surtout sur la solidarité et le social, car c'est dans ce domaine que les  citoyens souffrent le plus aujourd'hui.

 

Ma candidature est un acte responsable et de conviction.

 

Le conseiller général doit être un acteur volontaire pour notre canton qui a besoin de dynamisme. 

 

C'est pourquoi je m'engage, avec vous, pour un avenir plus juste, pour un avenir plus solidaire.

  20100302 DNA027716  Rémy VETTOR

Parti Socialiste logo (1)

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8 septembre 2010 3 08 /09 /septembre /2010 20:34

http://saverne2008.dna.fr/local/cache-vignettes/L150xH113/Blessig-Carbiener_bis-40880.jpgLors du conseil municipal du 6 septembre dernier, où la section PS de Saverne était présente, nous avons pu assister à une véritable passe d’arme totalement ubuesque !

Sur un sujet où pourtant majorité et opposition semblaient être d’accord, nous avons pu constater à quel point le climat était délétère au sein du Conseil Municipal. Les uns assurant œuvrer mieux que les autres pour l’intérêt des Savernois et vis et versa.



Qu’en est-il réellement ?

L’ordre du jour portait sur la vente des bureaux adjacents au cinéma, à la Mutualité Française d’Alsace pour un montant de 837 200 euros TTC. Sur ce point les deux parties sont d’accord. La majorité se gargarisant d’avoir eu cette idée géniale quand l’opposition rappelait que c’était son souhait depuis la construction du cinéma. La Mutualité Française d’Alsace souhaite ainsi ouvrir un centre de santé mutualiste regroupant un opticien, un cabinet dentaire, un cabinet d’orthophonie et un centre auditif. Voilà ce que c’est l’intérêt des Savernois.

Dans une cours d’école ?

Mais alors pourquoi les deux chefs s’opposent ils à se point pour défendre « l’intérêt des Savernois » ? Deux choses à cela. La première est que le député maire UMP actuel Emile Blessig souhaite montrer que lui fait rentrer de l’argent dans les caisses vides de la ville tout en accusant le conseiller général de droite et ancien maire Thierry Carbiener d’avoir vidé les caisses déjà vides !

La seconde est purement politicienne. Le conseiller général sortant, Thierry Carbiener souhaite en effet faire porter sa voix en vu de sa réélection en 2011. Pour ce faire, il accuse le député maire Emile Blessig de récolter les fruits de son « bon équilibre financier » de la ville lors de son mandat. Pour arriver à ces fins, le chef de l’opposition est prêt à tout. Suspension de séance pour manque de plan, refus de prendre part au vote, demande de report du conseil municipal pour « vice de forme », etc, etc.

Rien ni fera ! Le député maire ironisera en déclarant que « dans l'intérêt de la ville, il est extrêmement important que nous puissions engager cette cession dans les meilleurs délais ». Thierry Carbiener s'insurge : « Nous n'avons aucune leçon à recevoir en matière d'intérêt général et de niveau de débat ». Le combat des petits chefs continu donc dans le seul « intérêt » de la ville et de ses habitants !

Il est vrai que la ville se trouvant dans en situation financière délicate avec plus de 17 millions d’euros de dette, cette somme devrait normalement servir à combler le trou béant creusé par l’ancienne municipalité et que continu d’agrandir allègrement la nouvelle.

Il n’en sera probablement rien ! En effet, suite aux deux conseils municipaux du 21 décembre 2009 où la municipalité en place expliquait qu’elle avait les moyens d’acheter le garage Roser route de Paris (260 000 €) « grâce à des économies (qui) ont été faites » ! et celui du 14 avril 2010 où l’on peut apprendre « qu’aujourd’hui la dette s’élève à 16 937 318€, soit 1411€ par habitant et par an. En 2010, le remboursement de la dette implique 672 188€ d’intérêts et 1 632 262€ déremboursement d’annuités en capital, ce qui représente 2 304 450€ au total. Si ce chiffre est rapporté au nombre d’habitants, le service de la dette coûte dans la commune 192 €/an/habitants», il y a un monde ! !

Le député maire Emile Blessif et sa cour souhaitent tout de même acquérir ce garage, qu’il faudra sans doute dépolluer, bien que les finances de la ville soit au plus bas. Et ce avec la bénédiction du chef de l’opposition et conseil général actuel Thierry Carbiener, ne réclamant qu’une simple commission devant statuer sur l’opportunité de préempter ou non cet immeuble, mais nullement sur l’aspect financier de cette énième dépense. Il faut dire l’un comme l’autre on appris à s’arranger de cette dette.

Par conséquent, la section PS de Saverne, par la voix de son secrétaire Rémy VETTOR demande que le produit de la vente des bureaux annexés au cinéma, à savoir 700 000 euros HT, sert intégralement à combler la dette de la ville de Saverne. Il est inconcevable que la ville continue à s’endetter sur le dos des contribuables savernois. Les hausses d’impôts records, tellement décriées par le député maire Emile Blessig à l’Assemblée Nationale, doivent cesser à l’intérieur même de la commune de Saverne.
 
De plus, la section PS appelle de se vœux, une meilleure coordination de la majorité et de l’opposition savernoise dans le but unique de redresser les finances de la ville. Les guerres de tranchées n’apporteront malheureusement rien à « l’intérêt général » de la ville et de ses habitants.

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27 août 2010 5 27 /08 /août /2010 17:06

En juin dernier, les DNA titraient « Saverne est-elle encore une ville tranquille ? » La cité subissait alors, depuis le début du printemps, une vague de vols et de dégradations, notamment autour de la gare et dans la Grand'rue. Aujourd'hui, les choses sont rentrées dans l'ordre : cette semaine, les gendarmes ont mis un terme à leur enquête en appréhendant les derniers fauteurs de trouble.
La Boutique du pêcheur a été cambriolée ce printemps. Cette semaine, les auteurs de ce méfait (et de plusieurs autres) ont été interpellés par la gendarmerie de Saverne.

Voilà comment commençait l’article des DNA, mais la réalité semble être tout autre.

« C’est un été très calme » proclamait le commandant Gilles Isabelle de la compagnie de gendarmerie de Saverne. Par un coup de baguette magique, le député-maire Blessig a fait régner l’ordre sur Saverne. Suite à tous ses méfaits, il fallait réagir, discours de Sarkozy à Grenoble oblige ! Dehors les Romanos, dehors les Roms, dehors les voleurs de poules et enfermé les délinquants. Si jamais le délinquant en question est de plusieurs catégories, il perdra la nationalité Française !

Mais revenons à Saverne. Cette ville si « calme », ce havre de paix avec ses jardins bucoliques et son château. Une ville où les truands et les casseurs sont arrêtés plus vite que si Luky Luke s’en était chargé lui même.

Samedi 22 août vers 16h, Mon épouse était place de Général de Gaulle avec ma fille pour faire un petit tour de manège. Bin oui c’est tellement calme qu’on peut s’abandonner à rêvasser sans trop se soucier de la délinquance repoussée tellement plus loin que le rue du Bouc d’Or ou de la rue des Aubépines. Tout allait bien quand d’un coup d’un seul une femme se fait arracher son sac en pleine rue. Comble de chance, la dame arrive à rattraper son sac au vol après une course poursuite. Elle s’assoit sur un banc pour reprendre son souffle. Regarder si rien n’a été dérobé.
Et là repasse le voleur à la tire. Elle se lève. Lui donne un coup de sac pour lui faire mal. Manque de chance, le garçon est habile, il esquive et reprend le sac à main de la pauvre dame, qui à bout de souffle ne peut rattraper le jeune homme ! !

Cette population qui n’est « pas habituée à une telle fréquence » d’actes de malveillances n’en a apparemment pas encore terminé avec la délinquance. Même les exhortations, venues tout droit d’en haut, du commandant de la compagnie de Gendarmerie de Saverne, ne changeront rien : « Depuis qu'une partie d'entre eux [les délinquants] a été interpellée ou mise en garde à vue, il n'y a plus rien sur Saverne ». Pffffttttt, mais le résultat ne semble pas être conforme aux incantations sarkozyennes !

Cet exemple, banal s’il en est, n’est autre que le résultat d’une politique d’affichage archi sécuritaire, sans aucun résultat sur le terrain.

Les beaux discours du Président ne changent rien à l’histoire, au contraire. A force de stigmatiser telle catégorie de population contre telle autre catégorie, il ne fait qu’aggraver la situation.

Depuis 2002, Sarkozy a toujours prôné la délinquance zéro, avec une foultitude de lois toujours plus sécuritaire et anti-droitdelomiste. Le résultat est des plus affligeant ! Il serait maintenant temps de se remettre autour d’une table pour changer radicalement de politique.

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29 juin 2010 2 29 /06 /juin /2010 07:58

Communiqué de presse de Mathieu CAHN, Premier Secrétaire fédéral

Le 18 juin 2010

La Fédération du Parti Socialiste du Bas-Rhin dénonce, depuis plusieurs semaines, la manipulation qui amène la droite départementale à augmenter la taxe d’habitation des Bas-Rhinois.


Placé devant ses responsabilités, Guy-Dominique Kennel a cru bon de prétendre avoir ainsi joué un bon tour à l’Etat, en l’obligeant à compenser une somme supérieure à partir de 2011. Il feint d’ignorer que le coût de ce tour de passe-passe va être supporté par les contribuables bas-rhinois, notamment les moins favorisés. 

 

Inéquitable, disproportionnée et n’assurant aucunement une compensation par l’Etat, cette augmentation est pourtant défendue par toute l’UMP locale. Jusqu’à des conseillers municipaux strasbourgeois qui se félicitent de leur capacité à suivre les dossiers financiers – sans évidemment se pencher sur la différence de transparence entre le processus budgétaire à la Ville de Strasbourg et à la CUS et celui du Conseil Général, où une augmentation massive telle que celle que nous dénonçons est noyée dans une longue délibération technique, non justifiée, non expliquée et non assumée.

 

Quand le conseiller municipal UMP qui s’essaye à cette comparaison prend qui plus est pour exemple les changements tarifaires de la CTS, il fait preuve d’une mauvaise foi affligeante : les nouveaux tarifs tiennent compte de la situation financière des ménages pour appliquer des critères de justice sociale, ce qui est très précisément le contraire de l’augmentation décidée par le Conseil Général.

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25 mai 2010 2 25 /05 /mai /2010 08:10

L’arrêt du Conseil d’Etat en faveur des conseils généraux de Saône-et-Loire et de Seine-Saint-Denis du 30 décembre 2009 a été notifié au Premier ministre le 18 janvier dernier. Il aura fallu quatre mois pour que le décret instituant le Fonds national de protection de l’enfance voit le jour. Il a été publié hier afin d’éviter au gouvernement le versement d’astreintes journalières de 500 €.


Cependant, le contenu du décret ne corrige en rien les incohérences soulevées depuis plusieurs semaines par l’Assemblée des départements de France et confirmées unanimement par le Comité des finances locales dans son avis défavorable rendu lors de sa séance du 4 mai 2010.

 

Le président de l’ADF, Claudy Lebreton, regrette une nouvelle fois que le gouvernement reste sourd aux revendications des conseils généraux. Il rappelle ainsi que sa demande d’entretien avec le Premier ministre en date du 17 décembre 2009 n’a toujours pas été satisfaite. Ce manque de considération n’est pas digne d’une démocratie moderne et décentralisée comme la France.

 

Le texte publié aujourd’hui ne répond toujours pas à l’esprit de la loi du 5 mars 2007.

En effet, ce Fonds n’a pas été prévu pour compenser les désengagements financiers de l’Etat en matière d’aide à la parentalité, de soutien aux familles vulnérables ou de financement de ses « têtes de réseaux nationaux » mais bien à financer les nouvelles responsabilités des départements prévues par la loi de mars 2007 en matière de protection de l’enfance.

 

De plus, les montants prévus pour l’abonder aujourd’hui apparaissent bien dérisoires au regard des charges imposées aux départements qui croulent sous le financement obligé des allocations individuelles de solidarité (APA, PCH, RSA).


Source : ADF

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22 mai 2010 6 22 /05 /mai /2010 09:02

http://blogsimages.skynet.be/images/001/028/781_866daf04d51a5f550d232849841c63f9.jpgLes pavés ne sont pas seulement dangereux quand ils sont lancés sur les CRS par des étudiants en colère ! Ceux de la rue piétonne de Saverne ne sont pas en reste ! D'après de nombreux témoignages reçus à la rédaction, il semblerait que les chutes de personnes victimes des ces petits blocs de pierre sont fréquentes. Pas plus tard que mercredi soir, une jeune femme a glissé, se retrouvant soudain à plat ventre sur la chaussée. Le choc a été brutal : lèvre fendue, genou et mains égratignés et surtout une belle frayeur, mais heureusement rien de cassé. Les conséquences auraient pu être bien plus graves. Dans son malheur, elle a eu la chance de tomber devant la pharmacie du Lion, dans le bas de la Grand'rue. En effet, aucun passant ne s'étant arrêté pour l'aider à se relever, elle s'est retrouvée seule et au bord de l'évanouissement. Ayant tout de même réussi à se remettre debout, elle a rejoint l'officine où elle a été chaleureusement accueillie et soignée. Un verre d'eau, une désinfection de ses blessures et des paroles réconfortantes lui ont permis de repartir... d'un bon pied, en regardant bien où elle les posaient ! Pour se promener dans cette rue commerçante, à trous et à cailloux, mieux vaut se concentrer. Sinon gare à la chute !

S.G. des DNA
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10 mai 2010 1 10 /05 /mai /2010 21:03

http://6loupiots.files.wordpress.com/2009/04/impotsjpg.jpeg Une fois encore, l’Etat est montré du doigt en matière d’équité devant l’impôt. Les plus riches sont toujours favorisés.

Le rapport du Conseil des prélèvements obligatoires (1), publié le 6 mai, est consacré à la fiscalité locale et à une tentative d’inventaire des scénarios possibles pour sa modernisation. Constitué de six rapports particuliers, il permet d’approfondir la réflexion ainsi que les problèmes que pose la fiscalité locale et d’explorer des pistes d’actions et de réformes envisageables.

 

En ce qui concerne le constat, ce document, publié au moment où la réforme récente de la taxe professionnelle «va nécessairement impacter l’organisation des ressources des collectivités territoriales» sans que le Conseil n’ait pu «au moment où il écrivait son rapport en mesurer tous les effets», réaffirme que «la fiscalité locale n’est équitable ni entre les contribuables, ni entre les collectivités» et que «le lien entre dépense locale et recette locale s’est distendu et le citoyen peine à distinguer ce qui relève de la solidarité nationale et ce qui relève de la solidarité locale».
Pour les contribuables, d’abord, l’impôt est inéquitable puisque la taxe d’habitation n’est progressive que jusqu’à un certain niveau de revenu, ensuite elle devient «régressive», au sens où elle décroît par rapport au surplus de revenu.

 

La fiscalité locale n’assure pas non plus l’équité entre les collectivités sur le territoire. Il y a en France de fortes disparités de potentiel fiscal par habitant qui «va du simple au double entre les régions, du simple au quadruple entre les départements; il est encore plus fort pour les communes [de 1 à 1.000]». Et les mécanismes actuels de péréquation ne corrigent qu’à peine la moitié des disparités constatées.

 

Le rapport du CPO dresse aussi le constat d’une augmentation des dépenses des collectivités territoriales, passées en trente ans de 17% à 21,5% des dépenses publiques. Cette augmentation, qui se retrouve dans tous les pays de l’Union, est générale au sein de l’OCDE et se situe à un niveau moyen en France, où le poids du secteur public local reste à un niveau intermédiaire. La fiscalité locale, avec 102,5 milliards d’euros, représente 55% des ressources. Cette progression de la dépense publique locale sur la période 1980-2004 s’explique pour près de la moitié par les transferts de compétences liés à l’approfondissement de la décentralisation et elle «s’est accompagnée d’une augmentation des prélèvements fiscaux, puisque les collectivités territoriales sont dans l’obligation légale de présenter leurs budgets en équilibre».

 

(1) Le CPO est un organisme associé à la Cour des comptes qui a pour mission d’apprécier l’évolution et l’impact économique, social et budgétaire de l’ensemble des prélèvements obligatoires. Ses 18 membres sont des hauts fonctionnaires, des professeurs d’université et des personnalités représentatives de la société. Il est présidé par Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes.

Source AMF

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  • : Le blog de Cédric Marchal
  • : Un regard sur l'actualité et une vision de la gauche française...mais également une certaine Sarkophobie! Pour me contacter : popote67@neuf.fr
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LES PROCHAINES MUNICIPALES SE DEROULERONT EN 2014...C'EST A DIRE DEMAIN!

NE LAISSEZ PAS PASSER VOTRE CHANCE CETTE FOIS CI !!

SOYONS REALISTES, DEMANDONS L'IMPOSSIBLE

LE CHANGEMENT EST POSSIBLE !!!

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