Après l’ouverture de la chasse aux gibiers, voici revenu le temps de la chasse aux niches fiscales. Les cabinets de conseil des plus riches se frottent déjà les mains. Ils affûtent leurs armes : société offshore, investissement dans l'immobilier ou les chevaux de course. Toutes les techniques sont bonnes pour ne pas faire payer d’impôts, non pas à toi petit contribuable, au plus riches ! ! ! !
Le ton est donné par le fondateur d’Henrios Finance, Stéphane Benhamou : "Sur 10.000 euros d'impôts, on peut en rayer la totalité!"
Le constat est simple attristant ! En jouant habilement sur les centaines d'avantages fiscaux, les contribuables les plus aisés parviennent à faire baisser leur facture.
Pour 2010, les niches fiscales et sociales représentent un trou dans le budget de l’état de l’ordre de 115 milliards ! Le coup de rabot tant venté par le gouvernement (10 milliards par an) ne concernera donc pas les plus riches. Fallait il s’en douter au regard de l’agité de la république ? !
Pour le SNUI "certaines niches très utilisées dans les schémas d'optimisation, notamment en faveur de l'épargne, restent en l'état". Les moins riches ayant dépensés toute leur épargne suite à la crise, ne seront donc pas concerné, ou si peu !
"Paradoxalement le coup de rabot va renforcer l'activité des cabinets spécialisés: si potentiellement un contribuable est concerné par la disparition d'une niche, il s'adressera à eux pour s'adapter", estime le SNUI !
Le coup de rabot a même du positif pour Rémy Perruchet de la société Usufree : "Plus ils vont baisser le niveau des niches, plus je suis confiant". Il enfonce même le clou en déclarant que "pour les plus aisés, il y a toujours des solutions!" Ecœurant ! !
En 2008, un rapport parlementaire avait démontré que 150 des 10.000 plus riches contribuables n'avaient pas payé d'impôt, voire obtenu une restitution du Trésor... alors que leur revenu fiscal était en moyenne d'un million d'euros! ! ! !
Les cabinets conseillent d'investir dans certains biens immobiliers (dispositifs Scellier ou Malraux), dans les chevaux de course haut de gamme ou encore de transférer des biens dans une société ad hoc.
Certains vont même jusqu'à recommander l'évasion fiscale "en toute légalité", en créant une société à l'étranger, y compris dans des pays de l'Union européenne comme le Royaume-Uni ou Chypre.
"Il n'y a rien de plus simple aujourd'hui. Quelqu'un qui vend des chaussettes sur internet peut en un clic changer l'adresse de la société et la mettre dans un pays où l'imposition est beaucoup plus légère", assure Nadav Bensoussan, directeur de France Offshore.
La seule façon de mettre fin aux combines en tous genres, selon les experts, serait d'imaginer un impôt pour tout le monde, prélevé à la source, avec une assiette très large et sans dérogation.
"Les gens n'auraient plus d'autre choix que de rester ou de partir" à l'étranger, explique Michel Taly, avocat fiscaliste chez Arsène Taxand.
"Là, ils ont le choix entre tout un tas de possibilités: les spécialistes en ingénierie fiscale se nourrissent de la complexité", ajoute cet ancien directeur de la législation fiscale à Bercy.
Les riches ont encore de beaux jours devant eux et les pauvres iront manifester en masse demain pour défendre leur retraite ! Avec Sarko, c’est ça le paradoxe français
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